Les actualités du mois – février 2024

Semaine du 29 janvier au 4 février 2024 :

Peur du succès de l’extrême droite : les Allemands manifestent

Vendredi 19 janvier, en Allemagne de grandes manifestations contre l’extrême droite ont été lancées. Ces marches ont depuis réuni les Allemands dans environ 40 villes de l’Allemagne, notamment à Berlin, Munich, Cologne, Brême et Francfort. Au total, on estime qu’au moins 300.000 personnes ont participé aux manifestations contre l’extrême droite et pour «défendre la démocratie». L’élément déclencheur était une réunion d’extrémistes de droite à Potsdam le 25 novembre 2023. Des politiciens du parti d’extrême droite AfD (l’alternative pour l’Allemagne) et quelques représentants du parti conservateur CDU (l’union chrétienne et démocrate) ont échangé sur des moyens d’expulser certains groupes de populations étrangères ou d’origine étrangère d’Allemagne.

Trois ans après le Brexit : mesures du Royaume-Uni sur l’importation depuis l’Union européenne

Depuis mercredi 31 janvier, le Royaume-Uni impose une nouvelle régulation de l’importation européenne. Il s’agit de biens alimentaires, d’animaux et de plantes qui sont désormais soumis à de plus strictes conditions d’importation. Le système appelé Border Target Operating Model (BTOM) prévoit une classification en fonction du risque que comporte l’importation du produit. Pour des produits classés «risque médium» ou «haut risque», des certificats sanitaires sont désormais nécessaires pour pouvoir exporter des biens européens au Royaume-Uni.  Ces certificats sanitaires de sept pages peuvent être obtenus auprès de vétérinaires ou d’inspecteurs pour la santé de plantes dans le pays originaire du produit.

« AI Act » : L’Union européenne conclut un texte historique sur l’Intelligence artificielle

Après des mois de négociations tendues, les 27 États membres se sont accordés ce vendredi sur un texte politique ambitieux, visant à mieux encadrer l’intelligence artificielle au sein de l’Union européenne. Il s’agit de la première législation mondiale en la matière.

Annoncé par le commissaire européen Thierry Breton sur X (anciennement Twitter), le texte a été adopté à l’unanimité par l’ensemble des États membres, « reconnaissant ainsi l’équilibre trouvé par les négociateurs entre innovation et sécurité ». S’il constitue une étape législative décisive pour l’Intelligence artificielle, le projet doit encore être validé par le Parlement européen à partir du 13 février.

L’Union européenne approuve une nouvelle aide de 50 milliards d’euros pour soutenir l’Ukraine.

Quelques mois après l’opposition de la Hongrie qui avait bloqué les négociations, les Vingt-Sept se sont accordés ce jeudi 1er février, sur le versement d’une aide financière supplémentaire pour soutenir Kiev. 

L’aide européenne octroyée à l’Ukraine s’élève à 50 milliards d’euros, comprenant 33 milliards de prêts et 17 milliards de dons. Elle est également comprise dans le budget de l’Union européenne, qui a été prolongé jusqu’en 2027 et qui sera révisé par le Parlement européen. Une décision majeure qui vise à lancer « un message très fort à Vladimir Poutine, juste avant le deuxième anniversaire de son invasion brutale », selon les mots de la présidente de la Commission européenne Ursula Von der Leyen.

Le déploiement de cette aide financière a cependant été décidé au terme d’un long bras de fer avec le premier ministre hongrois, Viktor Orban. 

Semaine du 5 au 11 février 2024 : 

Accord sur les règles budgétaires de l’UE

Dans la nuit du 9 février, le Parlement européen et les Etats membres se sont accordés sur le sujet épineux des règles budgétaires après 2 ans de discussions. L’objectif : Permettre aux Etats d’instaurer de nouvelles règles pour le budget de 2025 mais surtout de redresser les financements publics tout en préservant les investissements. C’est une modernisation du Pacte de stabilité, mis en place à la fin des années 1990s pour limiter le déficit de l’administration publique à 3% du PIB et la dette à 60%. Jugée drastique et obsolète, la réforme permettrait de flexibiliser ce pacte et de donner plus de pouvoir aux Etats. La présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen a salué sur X « l’accord politique sur notre ambitieuse réforme de la gouvernance économique de l’UE, pour une économie européenne compétitive et équitable ». 

Face à la colère des agriculteurs le règlement sur les pesticides retiré ?

Ursula von der Leyen déclarait vouloir retirer la proposition de règlement sur les pesticides qui « est devenue un symbole de polarisation ». Mis sur la table en juin 2022, le texte est un élément clé du Pacte Vert. C’est la réduction de 50% des pesticides d’ici à 2030 qui est notamment remise en cause puisque cela cause une peur chez les agriculteurs qui ont peur d’une baisse des rendements s’ils ne trouvent pas de substitut. Ursula von der Leyen, mentionne une prise de conscience du malaise agricole  « Il faut aller au-delà d’un débat polarisé, instaurer la confiance (…) Nous devons éviter de nous rejeter mutuellement la faute, et chercher ensemble des solutions » . Ce qui paraît ironique à quelques heures de l’annonce d’un objectif climatique pour 2040 qui épargnera l’agriculture qui représente 11% des émissions des gaz à effet de serre européennes. 

Réglementation du travail de plateforme  : un accord provisoire porteur d’espoir 

Le parlement européen et le Conseil ont trouvé un accord provisoire sur des règles concernant le travail via les plateformes numériques. Cet accord est une avancée majeure dans la réalisation de la proposition de directive de la Commission européenne, présentée le 2 décembre 2021. Le travail de plateforme est une forme d’emploi dans laquelle on utilise une plateforme en ligne pour communiquer avec des organisations ou personnes afin de résoudre des problèmes spécifiques, ou de fournir des services spécifiques, contre rémunération. On y trouve Uber ou Deliveroo par exemple, mais ce sont plus de 500 plateformes sur le sol de l’Union, selon la Commission européenne. Plus marquant encore, environ 28 millions de personnes travaillent pour elles. Ce nombre est en constante augmentation, puisqu’il doit atteindre 43 millions d’ici 2025. 

Les panneaux solaires européens en voie de disparition ?

Marina Mesure, députée européenne (La France insoumise), alerte sur l’état désastreux du secteur de l’énergie solaire en Europe. En effet, en France, Systovi a supprimé son équipe de nuit ; l’entreprise allemande Meyer Burger a délocalisé sa production aux Etats-Unis ; tandis que cinq autres producteurs européens ont fermé leurs portes. 

Comment expliquer cela alors que l’Union européenne consacre une stratégie spécifique à la production d’énergie solaire, dans le cadre de son programme à visée écologique RePowerEU ? En effet, la Commission s’est posé comme objectif de doubler les emplois dans le secteur solaire de 2020 à 2030 par des investissements et subventions dans le ce même secteur. Un objectif qui semble avancer à reculons.

Semaine du 12 au 18 février 2024 :

La Grèce autorise le mariage homosexuel et l’adoption pour les couples de même sexe

Dans la soirée du jeudi 15 février, le Parlement grec a adopté le projet de loi du gouvernement qui prévoyait l’ouverture de nouveaux droits aux couples de même sexe : le mariage civil et l’adoption. Un projet important pour le gouvernement et les couples homosexuels : La Grèce autorise déjà l’union civile pour les couples homosexuels depuis 2015, mais le projet de loi du gouvernement offre la perspective d’une égalité des droits entre les citoyens grecs, sans distinction entre personnes homosexuelles et hétérosexuelles. Ce vote représente un enjeu important pour le gouvernement de Kyriakos Mitsotakis. En effet, le pays avait récemment été pointé du doigt par le Parlement européen pour le non-respect de certains droits en Grèce, celui de la presse notamment. C’était aussi une des mesures phare du programme du Premier ministre lors des dernières élections de 2023 dont il était largement sorti vainqueur. 

Décès d’Alexeï Navalny en prison, doutes et suspicions sur la mort de l’ennemi numéro 1 du Kremlin.

Vendredi 16 février, les autorités russes ont annoncé la mort du principal opposant au président russe Vladimir Poutine. Celui-ci purgeait une peine de 19 ans de prison dans une colonie pénitentiaire de l’Arctique russe. Cette annonce a rapidement suscité l’indignation chez les dirigeants occidentaux, certains allant jusqu’à accuser la Russie d’être responsable du décès de Alexeï Navalny. Militant nationaliste proche de l’extrême droite, Alexeï Navalny s’est peu à peu imposé comme le leader et le symbole de l’opposition à l’autocratie russe.  Il a su lisser son image grâce à son combat contre la corruption du régime et sa dénonciation de l’agression russe en Ukraine depuis 2014. Il est devenu de plus en plus gênant pour le pouvoir russe, échappant de justesse à une tentative d’empoisonnement présumée des services secrets russes en 2020.

Dublin et Madrid appellent à une révision de l’accord UE-Israël en raison de doute concernant le respect des droits de l’homme 

L’aggravation de la crise humanitaire à Gaza a poussé les premiers ministres espagnol et irlandais à demander une révision de l’accord UE-Israël dans une lettre commune adressée à la Commission européenne. Aux côtés de la Belgique, ces deux pays sont considérés comme les plus critiques de l’UE vis-à-vis des actions d’Israël.

L’accord UE-Israël est un accord datant de 2000 qui régit juridiquement les relations entre les deux signataires. Cet accord couvre de nombreux domaines dont le dialogue politique, la technologie et l’innovation, le commerce et la concurrence ou encore la lutte contre l’antisémitisme et le racisme. Par le biais de cet accord, Israël reçoit environ 1,8 million d’euros par an dans le cadre de la politique européenne de voisinage. Le pays est également associé à Horizon Europe, programme-cadre de recherche et d’innovation de l’Union européenne qui succède au programme Horizon 2020.

L’accord sur sur la réglementation du travail de plateforme fait face à un nouvel échec  

Vendredi 16 février, l’Allemagne, la Grèce et l’Estonie se sont abstenus de voter la dernière version de la directive concernant les travailleurs des plates-formes pourtant négociée avec la Commission et le Parlement une semaine plus tôt. La France a également fait barrage en déclarant qu’elle n’était « pas en mesure de soutenir le texte ». L’abstention de cette minorité, empêchant d’attendre la majorité qualifiée de 15 États membres requise selon les règles communautaires, a rendu impossible le vote du texte. C’est lors du Comité des représentants permanents du Conseil de l’Union européenne que l’accord provisoire trouvé jeudi 8 février n’a pas réussi à créer le consensus espéré. Le texte avait pour ambition « d’améliorer les conditions de ces travailleurs particulièrement précaires ». Ce nouvel échec sème le doute quant à la possibilité de trouver un accord sur un sujet pourtant de plus en plus préoccupant.

Semaine du 19 au 25 février 2024 :

Contestation des normes agricoles : Une preuve de la vulnérabilité croissante  de l’UE

Ces derniers jours nous avons pu être témoin du mécontentement des agriculteurs tchèques, slovaques, polonais, hongrois, et lettons; car en bloquant des points de passage à la frontière entre la République tchèque et la Slovaquie, ils dénonçaient un excès de “bureaucratie” dans les nouvelles normes européennes. La  colère des agriculteurs français s’est désormais étendue à l’Europe centrale, mobilisant des milliers de manifestants et entraînant des perturbations du trafic routier. En effet, des centaines de tracteurs ont occupé le poste-frontière de Hogonin-Holic, perturbant le trafic pendant plus d’une heure. Les manifestants, arborant drapeaux nationaux et pancartes, ont scandé des slogans tels que “Stop à la bureaucratie” et “Stop aux céréales ukrainiennes”. Des actions similaires ont été signalées dans le nord de la République tchèque, où des agriculteurs tchèques et polonais ont partiellement bloqué un point de contrôle.

Deux ans de guerre en Ukraine : Volodymyr Zelensky en première ligne face à l’incertitude

Depuis le début de l’invasion russe il y a deux ans, l’Ukraine, sous la direction de Volodymyr Zelensky, a tenu bon malgré les défis monumentaux. Le président ukrainien, désormais en première ligne, cherche à insuffler un nouvel élan à son pays dans un contexte international difficile et une société et une armée épuisées. La conférence de Munich sur la sécurité du 17 février dernier a été l’occasion pour Zelensky de rappeler la résilience des Ukrainiens, soulignant les 724 jours de résistance face à l’agression russe. Bien que devenu une figure emblématique de la lutte contre l’agression russe, Zelensky est confronté à des défis croissants depuis l’échec de la contre-offensive estivale de 2023. Les Ukrainiens continuent de soutenir leur président, avec 69 % souhaitant qu’il reste en fonction jusqu’à la fin de la guerre. Cependant, des signes de mécontentement émergent, avec une augmentation du nombre d’Ukrainiens préférant un seul mandat présidentiel, illustrant une certaine frustration notamment liée à l’éviction du commandant en chef des armées, Valery Zaloujny.

La pilule du lendemain sans ordonnance : Une nouvelle politique de famille en Pologne?

Jeudi 22 janvier, le Parlement polonais a voté une nouvelle règlementation qui permettrait aux personnes à partir de 15 ans d’acheter la pilule du lendemain sans ordonnance. Auparavant, il fallait une ordonnance pour acheter cette pilule. Au total, 224 des 420 députés se sont exprimés en faveur de cette loi. Il faut encore l’accord du Sénat et la signature du président Andrzej Duda. Il est proche du PiS qui forme actuellement l’opposition conservatrice en Pologne. Il ne s’est pas encore exprimé officiellement sur le sujet. Pourtant, il se serait soucié de l’âge d’accès au médicament, qu’il estime trop jeune. Une des promesses du programme électoral du nouveau Premier Ministre polonais Donald Tusk étant de réviser la politique familiale du PiS, Donald Tusk avait fourni la proposition de loi. Avant l’arrivée du nouveau Premier Ministre moins conservateur le 13 décembre 2023, le gouvernement du PiS national et de droite avait instauré une loi demandant une ordonnance pour la pilule du lendemain. 

L’accord entre l’Albanie et l’Italie suscite des controverses

Jeudi 22 octobre, le Parlement d’Albanie a ratifié un accord sur la migration avec l’Italie. Même si le traité doit encore être signé par le président Bajram Begaj, 77 sur les 140 députés ont voté en faveur. Le soutien du projet venait notamment du parti socialiste du ministre-président Edi Rama et du petit parti PDIU. Cet accord prévoit que les migrants sauvés de la mer méditerranée par les garde-côtes italiens pourront être transférés dans des camps au nord-ouest de l’Albanie jusqu’à ce que les autorités italiennes examinent les demandes d’asile. Le traité explicite que les migrants arrivant aux côtes italiennes par bâteau ou sauvés de la mer par des organisations civiles ne seraient pas transférés dans ces camps. De plus, des mineurs, des femmes enceintes, des séniors, des personnes atteintes d’un handicap et des victimes de traite d’êtres humains ne sont pas censés arriver dans les centres en Albanie.

Semaine du 26 février au 3 mars 2024 :

Aide humanitaire européenne de l’UE à la région de la Grande Corne de l’Afrique 

Alors que l’ONU dénonçait le 7 novembre 2022 la “catastrophe humanitaire” que subissent les habitants de la Corne de l’Afrique, son invisibilisation et l’inaction demeurent sur la scène médiatique internationale. Pourtant, la région est en proie à des fléaux qui se multiplient et se nourrissent mutuellement : épidémies, famines, conflits, déplacement de population, phénomènes climatiques… Le mois dernier, le 31 janvier 2024, 72 millions d’euros de fonds ont déjà été alloués au Soudan lors de la visite de Janez Lenarčič, commissaire européen de la gestion des crises. Ces fonds répondent au conflit entre le commandant des forces paramilitaires Mohamed Hamdane Daglo, dit « Hemetti » et l’armée régulière soudanaise sous l’égide Abdel Fattah Abdelrahman Al-Bourhane. Mercredi 27 février, 171 millions d’euros supplémentaires ont été débloqués.

La Pologne, à nouveau un État de droit ? 

Le 23 février, la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen annonçait à Varsovie que “deux décisions vont être prises la semaine prochaine concernant les fonds européens”. Une annonce porteuse d’espoirs pour la Pologne, qui subit des restrictions financières depuis décembre 2017 pour ses réformes judiciaires allant à l’encontre du droit et des valeurs de l’Union européenne (UE), suivant l’article 7 du traité de l’Union européenne (TUE). En effet, le parti nationaliste populiste Droit et justice (PiS) de Jaroslaw Kaczynski, au pouvoir depuis 2015, a décousu l’état de droit polonais au profit de la poursuite de ses propres intérêts politiques. Ainsi, il a mené nombre de réformes du système judiciaire, dont certaines étaient inconstitutionnelles. Parmi elles, la réforme du Conseil national de la magistrature, qui a depuis nommé plus de 2000 juges au statut douteux. 

A cent jours des élections européennes. Où en est-on  ?

La campagne électorale pour les élections européennes du 6 au 9 juin est bien lancée mais elle reste bien incertaine sur plusieurs plans dont deux principaux : l’engagement des européens et la hausse de l’extrême droite. Dans la plupart des pays de l’Union européenne, la participation s’établit à 50,66% en 2019 soit +8,06 points par rapport à 2014 ce qui pourrait être le signe d’un engagement et d’un intérêt plus marqué pour l’Union européenne ou d’une campagne davantage engagée des partis et organisations. Finalement, c’est une question qui restera incertaine jusqu’en juin 2024 où l’on pourra considérer que les campagnes de mobilisation ont fonctionné, notamment à l’égard de la jeunesse (initié en France par le Conseil économique, social et environnemental, CESE).

Les obsèques d’Alexei Navalny, un symbole de résistance 

Vendredi 1er mars se déroulaient les obsèques d’Alexeï Navalny, principal opposant à Vladimir Poutine. Décédé le 16 février dernier dans une colonie pénitentiaire « à régime spécial » où il purgeait une peine pour « extrémisme ». Sa mort a suscité des soupçons et des allégations d’empoisonnement, niées par les autorités russes. En effet, ses proches n’ont par exemple pas été autorisés à voir le corps ni à le récupérer une fois le décès confirmé mais 3 jours plus tard. Surtout, l’équipe d’Alexeï Navalny a affirmé lundi qu’un accord était « en cours et dans sa phase finale » pour le libérer dans la semaine. Les circonstances de sa mort restent floues, il serait mort d’un soudain malaise suite à une promenade. Beaucoup ont accusé Vladimir Poutine d’être responsable et de finir ce qu’il avait commencé en 2020 – un empoisonnement qui avait failli coûter la vie à l’opposant russe. Concernant la mort de l’opposant, le président semble rester silencieux et n’a toujours pas réagi.

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